Déposée le 20 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCCM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SCCM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-52 du 29 décembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCCM domicilié(e) 22 Chemin de la Digue - 73160 - COGNIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 902 491 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOCAT – THONNELIER domicilié(e) 21 Bd Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX LES BAINS - France.
La marque SCCM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066515.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCCM est expirée depuis le 20 novembre 2020.
SCCM a également déposé les autres marques suivantes : S SCCM ALP
SCCM, société par actions simplifiée - 22 Chemin de la Digue - 73160 - COGNIN - France - SIREN 342902491
AVOCAT – THONNELIER - 21 Bd Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX LES BAINS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-17
Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52
Inscription le 30 août 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°531106 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2010 n°2453580 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-21
Equipements refroidis pour l'industrie, notamment, fours, cuves de four métalliques, bacs refroidisseurs pour fours, panneaux de four et voûtes de four ; chambres de combustion ; conduits métalliques de ventilation de fumée ; couvercles de four sous vide ; équipements de four d'affinage ; hottes d'aération et conduits d'aod (Décarburation à l'Oxygène avec brassage à l'Argon) ; poches de coulée ; paniers de chargement métalliques ; répartiteurs, chariots de manutention. Equipements de levage pour l'industrie, notamment, palonniers en acier ou en alliage de titane ; crochets lamellaires en acier ou en alliage de titane ; chapes, axes en acier ou en alliage de titane. Réalisation d'études pour l'industrie : calculs thermiques, hydrauliques, mécaniques ; établissement de plans ; mesures sur site ; essais sur banc des appareils.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SCCM"
